Les bases des droits et licences musicales

Novice en matière de licence musicale? Voici quelques bases.

Toute musique d’une production vidéo ou cinématographique se compose de deux types de droits :

  • les droits éditoriaux pour la composition (publishing)
  • les droits phonographiques pour l’enregistrement (master).

Dans une production audiovisuelle, la musique peut provenir d’une de ces trois sources :

  • D’une musique originale (dite de “commande”) composée spécialement pour la production
  • D’une musique préexistante qui est du domaine public (ex : un concerto de Mozart)
  • D’une musique préexistante qui n’est pas du domaine public

Les licences audiovisuelles

Dans tous les cas, pour pouvoir utiliser une œuvre musicale au sein d’un film ou toute autre production audiovisuelle il faut obtenir respectivement l’accord de l’éditeur de l’œuvre (publishing), ou de(s) créateur(s) si elle n’a pas d’éditeur, et l’accord du producteur (master).  Ces autorisations s’obtiennent souvent par deux licences distinctes :

  • une licence de synchronisation pour le droit d’utiliser la composition (souvent émis par un éditeur musical)
  • une license d’utilisation du master pour le droit d’utiliser l’enregistrement (souvent émis par un label/maison de disques).

Si vous choisissez d’utiliser de la musique préexistante qui n’est pas du domaine public, vous aurez besoin d’obtenir l’autorisation d’utiliser la composition ainsi que l’enregistrement. Si vous choisissez de la musique préexistante du domaine public (qui désigne les oeuvres suffisamment anciennes pour que la durée des droits éditoriaux soit expirée), vous pourrez utiliser la composition sans avoir à obtenir l’autorisation. Par contre vous devrez tout de même obtenir l'autorisation d’utiliser l’enregistrement.

Le coût des licences

Les frais pour les licenses de synchronisation et de master sont générallement les mêmes, par conséquent vous entendrez souvent vos interlocuteurs parler d’un frais pour une license à “500$ “per side”) (ce qui signifie que le coût est de 500$ pour chacune des licences - synchronisation et master) revenant à 1000$ “tout inclus”.

Synchronisation musicale "one-stop"

Il est devenu très courant que les droits pour la composition et pour l’enregistrement soient détenus par l’artiste, ou du moins un détenteur unique. Dans ce cas, la licence de synchronisation et la licence d’utilisation du master peuvent être obtenues sous le même contrat, tant que celui-ci autorise clairement la compagnie de production audiovisuelle à utiliser la composition ainsi que l’enregistrement.

Heureusement pour vous, tous les titres de la librairie Harris & Wolff font partie de ceux que nous appelons dans le métier “one-stop”, signifiant que vous pouvez obtenir toutes les permissions nécessaires au même endroit.

Les différents types d'utilisation de la musique dans une production audiovisuelle:

Musique «  de fond  » : musique utilisée comme accompagnement à la scène jouée, mais n’étant pas audible par un ou plusieurs des personnages de cette scène.

Musique «  visuelle »  : toute musique interprétée par un ou plusieurs personnages représentés à l’écran ou présentée comme étant audible par l'un ou de plusieurs des personnages de la scène jouée, et directement liée à leurs actions spécifiques.

Musique «  thême  » : musique qui sert à identifier, au début ou à la fin, un programme, un film, une série, un jeu vidéo ou autre.

«  Bande-annonce  » ou «  utilisation hors contexte  » : musique utilisée pour la publicité ou la promotion de la production à l'avance ou en avant-première.

«  Durée » : signifie la durée totale d'utilisation de ladite piste musicale dans la production.